Isatis, votre cabinet de conseil CIR à Lyon

Isatis est un cabinet de conseil CIR qui a la volonté de vous accompagner de la manière la plus simple possible.

Nous sommes des spécialistes du Crédit Impôt Recherche à Lyon et nous avons la volonté de travailler avec vous différemment.

Nous ne nous adressons pas à tout le monde puisque nous n'accompagnons que des startups & TPE et nous utilisons systématiquement les rescrit.

 

Les informations que vous trouverez dans cette page concernant le CIR :

Le calcul du CIR

La déclaration CERFA semble austère. Aborder son remplissage semble donc compliqué, mais rien n’est pourtant inaccessible… Le CIR se calcule en détaillant spécifiquement chaque poste de dépense éligible. Il en existe 7 grandes familles qu’il convient de comptabiliser selon un référentiel bien défini et présenté clairement :

  • Dotations aux amortissements ;
  • Dépenses de personnel ;
  • Dépenses de fonctionnement ;
  • Dépenses relatives à des opérations de R&D externalisées ;
  • Dépenses relatives à la protection de la propriété intellectuelle ;
  • Dépenses de normalisation ;
  • Dépenses de veille technologique.

La rédaction des dossiers CIR

L’enjeu le plus important de votre démarche est de justifier au mieux l’éligibilité de vos projets. La rédaction des dossiers CIR doit mettre en valeur vos activités R&D et doit donc être conduite en respectant certaines règles rédactionnelles. Souvenez-vous que si votre dossier est audit, cela sera réalisé par un expert du Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation. Il convient donc de calquer sa présentation à la façon d’une publication scientifique. C’est un exercice de style qui nécessite un peu de recul et de savoir-faire.

Le rescrit CIR

Saviez-vous qu’il existe un moyen de solliciter l’Administration concernant ses intentions de dépôt de CIR futurs ? Cela s’appelle le rescrit CIR, il peut vous aider à obtenir un remboursement plus rapide et sécurisé. L’administration peut vous donner un avis qui, lorsqu’il est positif, est opposable en cas de contrôle et permet en plus un remboursement accéléré du CIR.

L’agrément cir

Vous avez recours à l’aide de vos sous-traitants & partenaires ? Aucun problème à condition qu’ils soient agréés. L’agrément CIR s’obtient en soumettant une demande au Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, et Isatis peut vous accompagner pour sa rédaction (et peut surtout accompagner vos sous-traitants s’ils se sentent un peu perdus face au dossier).

Le contrôle fiscal du CIR

Le terme fait peur. Qui a envie de recevoir un avis de vérification de comptabilité à son adresse ? Le contrôle fiscal du CIR peut être abordé avec sérénité s’il a été envisagé dès le dépôt. En effet, il existe la solution du rescrit pour sécuriser les points les plus importants en amont. Bien comprendre le déroulement d’un contrôle permet aussi de démystifier son fonctionnement.

Le financement du CIR

Vous souhaitez obtenir votre CIR plus rapidement encore ? Il existe par exemple une solution de financement du CIR : le préfinancement qui peut être accordé par une banque ou un organisme de financement.