Les cinq critères permettant d’identifier la R&D 

Une activité doit satisfaire à cinq critères de base pour être qualifiée d’activité de R&D : 

  • Viser à obtenir des résultats nouveaux (critère de nouveauté)
  • Reposer sur des notions et hypothèses originales et non évidentes (critère de créativité)
  • Revêtir un caractère incertain quant au résultat final (critère d’incertitude)
  • S’inscrire dans une planification et une budgétisation (critère de systématisation)
  • Déboucher sur des résultats qu’il est possible de reproduire (critère de transférabilité et/ou de reproductibilité)

Viser à obtenir des résultats nouveaux (critère de nouveauté)

Acquérir de nouvelles connaissances est un objectif escompté de tout projet de R&D ; il convient toutefois de l’adapter selon le contexte. Ainsi, les projets de recherche universitaires, de même que les projets conçus et gérés par les établissements de recherche, sont censés explorer des champs de connaissances entièrement nouveaux.

Dans le secteur des entreprises, le potentiel de nouveauté offert par les projets de R&D doit être évalué au regard du stock de connaissances existant dans la branche d’activité considérée. L’activité de R&D engagée dans le cadre d’un projet doit déboucher sur des conclusions qui sont nouvelles pour l’entreprise et ne sont pas déjà exploitées dans le secteur. Sont exclues de la R&D les activités de copiage, d’imitation et de rétro-ingénierie visant à acquérir du savoir, dans la mesure où ce savoir n’est pas nouveau.

Une nouveauté peut résulter d’un projet qui amène à constater des divergences potentielles avec le résultat censé être reproduit. Il convient d’inclure dans la R&D les projets de développement expérimental qui visent à créer du savoir à l’appui de la mise au point de concepts et d’idées liés à la conception de nouveaux produits ou procédés. Dans la mesure où la R&D désigne la création structurée de connaissances, y compris de connaissances intégrées dans des produits et procédés, ce sont ces nouvelles connaissances, et non les produits ou procédés nouveaux ou fortement améliorés résultant de leur application qu’il convient de mesurer. Pourrait ainsi être considérée comme activité de R&D l’intégration du « manuel de maintenance » d’un système particulièrement complexe (comme un aéronef de transport de passagers) opérée à l’aide d’éléments nouveaux issus de l’exécution de tâches courantes d’entretien et judicieusement codifiée, sous réserve que cette intégration s’inscrive dans un projet de R&D. Un autre exemple est le fait de réaliser systématiquement des épreuves pour documenter l’utilisation potentielle d’une réaction chimique déjà exploitée dans des procédés de production (technologie existante) en vue d’aboutir à une nouvelle molécule, alors qu’un tel aboutissement est jugé improbable dans les publications scientifiques.

Reposer sur des notions et hypothèses originales et non évidentes (critère de créativité)

Appliquer des concepts nouveaux ou des idées nouvelles de nature à améliorer l’état des connaissances doit faire partie des objectifs d’un projet de R&D. Toute modification systématique de produits ou procédés étant exclue de la R&D, le facteur humain fait partie intégrante de la créativité en R&D. par conséquent, un projet de R&D suppose la contribution d’un chercheur. Le domaine des arts requiert une attention particulière : certes, la créativité y est présente, mais les autres critères doivent être réunis pour que l’activité considérée puisse être qualifiée de R&D. Les tâches dites courantes sont exclues de la R&D, à la différence des nouvelles méthodes conçues pour les exécuter. Par exemple, l’activité « traitement des données » ne relève pas de la R&D, sauf si elle est menée dans le cadre d’un projet visant à mettre au point de nouvelles méthodes de traitement des données. De même, la formation professionnelle est certes exclue de la R&D, mais ce ne sera pas nécessairement le cas des méthodes imaginées pour la dispenser. Toute solution à un problème conçue dans le cadre d’un projet pourra être apparentée à la R&D dès lors que le résultat obtenu est original et qu’il est satisfait aux autres critères.

Revêtir un caractère incertain quant au résultat final (critère d’incertitude)

La R&D comporte un élément d’incertitude à plusieurs niveaux. Au commencement d’un projet de R&D, la nature de son résultat et son coût (y compris en temps) sont impossibles à déterminer avec précision par rapport aux objectifs. dans le cas de la recherche fondamentale, qui vise à repousser les limites du savoir formel, la possibilité de ne pas parvenir aux résultats escomptés est largement admise. Par exemple, un projet de recherche peut permettre d’éliminer un certain nombre d’hypothèses concurrentes, mais pas la totalité d’entre elles. La R&D en général se caractérise par l’incertitude qui entoure les coûts ou le temps à prévoir pour obtenir les résultats escomptés, ainsi que les objectifs susceptibles d’être atteints dans quelque mesure que ce soit. Ainsi, l’incertitude est un critère fondamental lorsqu’il s’agit de distinguer les prototypes selon qu’ils sont destinés à la R&D (modèles servant à tester des concepts techniques et des techniques avec un risque élevé d’échec en termes d’applicabilité) ou non (unités de pré-production utilisées pour obtenir des agréments techniques ou juridiques).

S’inscrire dans une planification et une budgétisation (critère de systématisation)

La R&D est une activité structurée qui est exécutée de manière systématique. en l’occurrence, « systématique » signifie que les modalités de conduite de la R&D ont été planifiées et que son déroulement et ses résultats sont consignés. Pour s’en assurer, il convient de mettre en évidence le but du projet de R&D considéré ainsi que les sources de financement. Si ces informations sont disponibles, cela signifie que le projet vise à répondre à des besoins spécifiques et que des ressources humaines et financières lui ont été allouées. S’il est plus probable de retrouver la structure de gestion et de notification susmentionnée dans les grands projets, elle peut également être mise en œuvre dans des activités d’envergure modeste, par l’intermédiaire d’un ou de plusieurs employés ou consultants (sous réserve de la présence d’un chercheur) chargés d’apporter une solution précise à un problème concret.

Déboucher sur des résultats qu’il est possible de reproduire (critère de transférabilité et/ou de reproductibilité)

Un projet de R&D devrait déboucher sur la possibilité de transférer les nouvelles connaissances acquises, en en garantissant l’utilisation et en permettant à d’autres chercheurs de reproduire les résultats obtenus dans le cadre de leurs propres activités de R&D. Cela inclut les activités de R&D qui débouchent sur des résultats négatifs, comme l’infirmation de l’hypothèse de départ ou l’impossibilité de mettre au point un produit tel qu’initialement prévu. Comme le but de la R&D est d’enrichir le stock de connaissances, ses résultats ne doivent pas rester tacites (c’est-à-dire être cantonnés dans l’esprit des chercheurs), sinon ils risquent d’être perdus, de même que les connaissances connexes. Codifier le savoir et le diffuser sont des pratiques courantes au sein des universités et des établissements de recherche, malgré l’apparition éventuelle de restrictions liées à la réalisation de travaux sous contrat ou dans le cadre d’une collaboration. Dans le secteur des entreprises, les résultats tomberont certes sous le coup du secret d’affaires ou d’autres règles de protection de la propriété intellectuelle, mais il est d’usage de consigner le déroulement de l’activité et ses résultats à l’intention des autres chercheurs spécialistes du domaine.

Source : Manuel de Frascati 2015, page 48
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